| Infos légales |
|
|
|
Site officiel de la Ville de Bandolwww.bandol.frHôtel de ville Propriétaire du site Directeur de publication Photos : mairie de Bandol RéalisationService Internet Développement et hébergement :Agence Digitale Téléphone : 04 94 85 22 96 Crédit photosPhotothèque de la Mairie de Bandol Traitement des données personnelles Mailing liste :Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein des rubriques suivantes : les adresses électroniques communiquées sont utilisées uniquement lors de l'envoi de confirmations ou d'avis de réponses, la liste de diffusion, qui effectue l'envoi hebdomadaire d'informations. Service Internet Droits d'auteurL'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité. Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits. Photographies - PlansToutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la Ville. Etablissement de liens versLe site de la Ville de Bandol autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
La Ville de Bandol se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de la Ville de Bandol doit être faite par mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Dans tous les cas d'espèce, Liens vers des sites tiers La Ville de Bandol se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. ResponsabilitéLa Ville de Bandol ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur. Recommandations techniques Tous les efforts de la Ville de Bandol tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Toutefois, l'accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu'en utilisant les navigateurs suivants :
|



